Conditions générales d'utilisation

1. Présentation du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.labrocamoma.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propritétaire : La Broca Moma · Siret 912 958 253 000 11 - 14 bis rien Albert Hermant - 59 133 Phalempin
Créateur : Julien Grade
Code NAF : 6201Z
Responsable publication : Julien Grade · contact@e-kigaï-dev.fr
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Julien Grade · contact@e-kigaï-dev.fr
Hébergeur : OVH

2. Conditions générales d'utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site https://www.labrocamoma.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site https://www.labrocamoma.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par La Broca Moma, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site https://www.labrocamoma.com est mis à jour régulièrement par Julien Grade. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Responsabilité

La Broca Moma ne pourra être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation du site par un client de toute information. Le site peut renvoyer l’utilisateur vers d’autres sites par le biais de liens hypertextes. Cependant La Broca Moma ne pourrait être tenu responsable du contenu de ces sites l’entière responsabilité revient aux titulaires desdits sites.

4. Protection des données personnelles

Vous pouvez être amené à nous communiquer des informations personnelles via différents formulaires. Ces informations ne sont destinées qu’aux services et sociétés du groupe La Broca Moma chargés de répondre à vos demandes. Ces informations sont conservées pendant la durée nécessaire à leur traitement. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art.34 de la loi “Informatique et Libertés” du 6 janvier 1978). Vous pouvez exercer ce droit par courrier électronique à l’adresse suivante : germain@labrocamoma.com ou par courrier postal adressé à : La Broca Moma – 14 bis rien Albert Hermant 59 133 Phalempin | FRANCE

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5. Cookies

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